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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND
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1898 Selection charles GALLAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1898 Selection charles GALLAND
LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND, société anonyme

Numéro de dépôt :
3445054
Date de dépôt :
07/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2026
1898 Selection charles GALLAND de LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND

Présentation de la marque 1898 Selection charles GALLAND

Déposée le 7 août 2006 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1898 Selection charles GALLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-37 du 15 septembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND domicilié(e) 24 Rue Vignon - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 193 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque 1898 Selection charles GALLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1898 Selection charles GALLAND arrivera à expiration en date du 7 août 2026.

LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND a également déposé les autres marques suivantes : Fondee en 1898 LA MAISON DU MIEL PARIS , LA MAISON DU MIEL PARIS DEPUIS 1898


LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND, société anonyme - 24 Rue Vignon - 75009 - PARIS - France - SIREN 572193787


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623663 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; pollen préparé pour l'alimentation.

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Gelée royale pour l'alimentation humaine. Biscuiterie, biscuits.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; pollen [matière première].