Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTPLAISIR LES CHARCUTERIES DE MONTPLAISIR
LA MAISON DU JAMBON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1589070
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2020
MONTPLAISIR LES CHARCUTERIES DE MONTPLAISIR de LA MAISON DU JAMBON

Présentation de la marque MONTPLAISIR LES CHARCUTERIES DE MONTPLAISIR

Déposée le 27 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTPLAISIR LES CHARCUTERIES DE MONTPLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON domicilié(e) ZI LES BRACOTS - 74890 - BONS EN CHABLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque MONTPLAISIR LES CHARCUTERIES DE MONTPLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTPLAISIR LES CHARCUTERIES DE MONTPLAISIR est expirée depuis le 27 avril 2020.

LA MAISON DU JAMBON a également déposé les autres marques suivantes : CANNE DE SAVOIE , BIO de FONTAINE , L'ISERAN , MONTAGNI , Albert Fontaine Le Montagnard , CANNE DE SAVOIE AU MARC , VIVIEN MONTPLAISIR , LE PETIOU , GAROU , LA MAISON DU JAMBON


LA MAISON DU JAMBON, Société par actions simplifiée - ZI LES BRACOTS - 74890 - BONS EN CHABLAIS - France - SIREN 432439008


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 21 octobre 1999 - Changement de dénomination n°287071 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 4 mai 2004 - Concession de licence n°391690 - Publication au BOPI 2004-05-04

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156364 - Publication au BOPI 1999-10-28

Inscription le 17 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500250 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437397 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13

Jambons, salaisons