Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIOU
LA MAISON DU JAMBON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1629169
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2020

Présentation de la marque LE PETIOU

Déposée le 18 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON domicilié(e) ZI Les Bracots - 74890 - BONS EN CHABLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque LE PETIOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIOU est expirée depuis le 18 septembre 2020.

LA MAISON DU JAMBON a également déposé les autres marques suivantes : CANNE DE SAVOIE , BIO de FONTAINE , L'ISERAN , MONTAGNI , Albert Fontaine Le Montagnard , CANNE DE SAVOIE AU MARC , MONTPLAISIR LES CHARCUTERIES DE MONTPLAISIR , VIVIEN MONTPLAISIR , GAROU , LA MAISON DU JAMBON


LA MAISON DU JAMBON, Société par actions simplifiée - ZI Les Bracots - 74890 - BONS EN CHABLAIS - France - SIREN 432439008


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182465 - Publication au BOPI 2000-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240374 - Publication au BOPI 1997-07-21

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388143 - Publication au BOPI 2004-03-08

Renouvellement sans limitation le 9 août 2010 n°2448378 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579090 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

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