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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON
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L'ISERAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ISERAN
LA MAISON DU JAMBON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97709913
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2017

Présentation de la marque L'ISERAN

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ISERAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON domicilié(e) Zone Industrielle des Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2354546) - 74890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2354546) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ISERAN est expirée depuis le 18 décembre 2017.

LA MAISON DU JAMBON a également déposé les autres marques suivantes : CANNE DE SAVOIE , BIO de FONTAINE , MONTAGNI , Albert Fontaine Le Montagnard , CANNE DE SAVOIE AU MARC , MONTPLAISIR LES CHARCUTERIES DE MONTPLAISIR , VIVIEN MONTPLAISIR , LE PETIOU , GAROU , LA MAISON DU JAMBON


LA MAISON DU JAMBON Société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2354546) - 74890 - France - SIREN 432439008


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2354546) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354546 - Publication au BOPI 2007-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361976 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388143 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Produits alimentaires frais ou surgelés à savoir : viandes, salaisons, jambon, saucisson, viande séchée, saucisse sèche, produits de charcuterie et de salaison, produits laitiers, oeufs, pâtes, gelée, compote, confiture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.