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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU JAMBON
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CANNE DE SAVOIE AU MARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANNE DE SAVOIE AU MARC
LA MAISON DU JAMBON Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
94523803
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2014

Présentation de la marque CANNE DE SAVOIE AU MARC

Déposée le 7 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU JAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANNE DE SAVOIE AU MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU JAMBON domicilié(e) Zone Industrielle Les Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2263251) - 74890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2263251) - 92593 - France.

La marque CANNE DE SAVOIE AU MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANNE DE SAVOIE AU MARC est expirée depuis le 7 juin 2014.

LA MAISON DU JAMBON a également déposé les autres marques suivantes : CANNE DE SAVOIE , BIO de FONTAINE , L'ISERAN , MONTAGNI , Albert Fontaine Le Montagnard , MONTPLAISIR LES CHARCUTERIES DE MONTPLAISIR , VIVIEN MONTPLAISIR , LE PETIOU , GAROU , LA MAISON DU JAMBON


LA MAISON DU JAMBON Société anonyme à Conseil d'Administration - Zone Industrielle Les Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2263251) - 74890 - France - SIREN 432439008


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2263251) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361977 - Publication au BOPI 2002-12-23

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263251 - Publication au BOPI 2004-04-19

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388143 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579090 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

*"Viande, poisson, (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles"