Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON
/
BIO de FONTAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO de FONTAINE
LA MAISON DU JAMBON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98762532
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2018

Présentation de la marque BIO de FONTAINE

Déposée le 1 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO de FONTAINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON domicilié(e) Zone Industrielle Les Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2390450) - 74890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2390450) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO de FONTAINE est expirée depuis le 1 décembre 2018.

LA MAISON DU JAMBON a également déposé les autres marques suivantes : CANNE DE SAVOIE , L'ISERAN , MONTAGNI , Albert Fontaine Le Montagnard , CANNE DE SAVOIE AU MARC , MONTPLAISIR LES CHARCUTERIES DE MONTPLAISIR , VIVIEN MONTPLAISIR , LE PETIOU , GAROU , LA MAISON DU JAMBON


LA MAISON DU JAMBON Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Les Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS (dossier no 2390450) - 74890 - France - SIREN 432439008


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2390450) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361977 - Publication au BOPI 2002-12-23

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2008 n°2390450 - Publication au BOPI 2008-11-25

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388143 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579090 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Viandes, poissons et gibier, salaisons, jambon, saucisson, viande séchée, produits de charcuterie et de salaison, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits sont des produits biologiques ou issus de l'agriculture biologique.