LA MAISON DU JAMBON société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3306777
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2014
Présentation de la marque Albert Fontaine Le Montagnard
Déposée le 3 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Albert Fontaine Le Montagnard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON domicilié(e) Zone Industrielle des Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque Albert Fontaine Le Montagnard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DU JAMBON société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France - SIREN 432439008
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579090 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie, saucissons secs, jambons secs, saucisses à cuire, salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ; pâtés, pâtés végétariens, pâtés au poisson ; mousses et plats préparés à base de viandes, de volailles, de gibiers, de légumes, de poissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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