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Marques déposées par la société LA MAISON DU JAMBON (SA à conseil d'administration
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MAISON FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON FONTAINE
LA MAISON DU JAMBON (SA à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3186038
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2012
MAISON FONTAINE de LA MAISON DU JAMBON (SA à conseil d\'administration

Présentation de la marque MAISON FONTAINE

Déposée le 27 septembre 2002 par la société LA MAISON DU JAMBON (SA à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société LA MAISON DU JAMBON (SA à conseil d'administration domicilié(e) Z.I. des Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France.

La marque MAISON FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FONTAINE est expirée depuis le 27 septembre 2012.


LA MAISON DU JAMBON (SA à conseil d'administration) - Z.I. des Bracots,74890 BONS EN CHABLAIS - 74890 - France - SIREN 432439008


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579090 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; tous produits de charcuterie notamment saucissons en libre service, salaisons, jambons.