Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS D'ORELIA
LA MAISON DU JAMBON DE JAMBON DE BAYONNE, SAS

Numéro de dépôt :
3979271
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/01/2023
LES SAVEURS D\'ORELIA de LA MAISON DU JAMBON DE JAMBON DE BAYONNE

Présentation de la marque LES SAVEURS D'ORELIA

Déposée le 28 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON DE JAMBON DE BAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES SAVEURS D'ORELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON DE JAMBON DE BAYONNE domicilié(e) ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 702 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DU JAMBON DE JAMBON DE BAYONNE, M. DUPONT BERNARD domicilié(e) ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ - France.

La marque LES SAVEURS D'ORELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS D'ORELIA est expirée depuis le 28 janvier 2023.


LA MAISON DU JAMBON DE JAMBON DE BAYONNE, SAS - ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 434702478


LA MAISON DU JAMBON DE JAMBON DE BAYONNE, M. DUPONT BERNARD - ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.