Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SoBon! Les bons produits du Sud Ouest
La Maison du Jambon de Bayonne, SAS

Numéro de dépôt :
3971707
Date de dépôt :
31/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2022
SoBon! Les bons produits du Sud Ouest de La Maison du Jambon de Bayonne

Présentation de la marque SoBon! Les bons produits du Sud Ouest

Déposée le 31 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Maison du Jambon de Bayonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SoBon! Les bons produits du Sud Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Maison du Jambon de Bayonne domicilié(e) Abiopole, Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 702 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coutrelis & Associés, Mme Coutrelis Nicole domicilié(e) 55 Avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque SoBon! Les bons produits du Sud Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoBon! Les bons produits du Sud Ouest est expirée depuis le 31 décembre 2022.

La Maison du Jambon de Bayonne a également déposé les autres marques suivantes : les Saveurs d'Odette , S , LE COMPTOIR DU JAMBON , LE COMPTOIR DU COCHON , à la table du Sud Ouest


La Maison du Jambon de Bayonne, SAS - Abiopole, Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 434702478


Coutrelis & Associés, Mme Coutrelis Nicole - 55 Avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 22 mai 2013 - Retrait partiel n°601395 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Viande de porc répondant au cahier des charges défini pour la demande d'indication géographique protégée “ porc du sud-ouest ” ; poisson ; extraits de viande provenant de porc répondant au cahier des charges défini pour la demande d'indication géographique protégée “ porc du sud-ouest ” ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires provenant de porc répondant au cahier des charges défini pour la demande d'indication géographique protégée “ porc du sud-ouest ” ; charcuterie de porc répondant au cahier des charges défini pour la demande d'indication géographique protégée “ porc du sud-ouest ” ; salaisons de porc répondant au cahier des charges défini pour la demande d'indication géographique protégée “ porc du sud-ouest ” ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande de porc répondant au cahier des charges défini pour la demande d'indication géographique protégée “ porc du sud-ouest ” ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.