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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA
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MAISON CONVERTIBLE CONCEPTEUR DE MEUBLES VIVANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON CONVERTIBLE CONCEPTEUR DE MEUBLES VIVANTS
LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA, SARL

Numéro de dépôt :
3823920
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
MAISON CONVERTIBLE CONCEPTEUR DE MEUBLES VIVANTS de LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA

Présentation de la marque MAISON CONVERTIBLE CONCEPTEUR DE MEUBLES VIVANTS

Déposée le 14 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON CONVERTIBLE CONCEPTEUR DE MEUBLES VIVANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA domicilié(e) 37 Avenue de la République - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 821 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal ASTRUC domicilié(e) 25 rue Guillaume Tell - 75017 - PARIS - France.

La marque MAISON CONVERTIBLE CONCEPTEUR DE MEUBLES VIVANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CONVERTIBLE CONCEPTEUR DE MEUBLES VIVANTS est expirée depuis le 14 avril 2021.

LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU CONVERTIBLE , BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES , BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES , LA MAISON DU CONVERTIBLE LA SELECTION , LA MAISONDUCONVERTIBLE LMDC WWW-CANAPE.FR , LA MAISON CONVERTIBLE , LA MAISON DU CONVERTIBLE , LA MAISON DU CONVERTIBLE MC


LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA, SARL - 37 Avenue de la République - 75011 - PARIS - France - SIREN 327821526


Chantal ASTRUC - 25 rue Guillaume Tell - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.