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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU CIL - D'H.L.M
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CLESENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLESENCE
LA MAISON DU CIL - SA D'H.L.M.

Numéro de dépôt :
4493916
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
CLESENCE de LA MAISON DU CIL - D\'H.L.M

Présentation de la marque CLESENCE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU CIL - D'H.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLESENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU CIL - D'H.L.M domicilié(e) 12 boulevard Roosevelt - 02100 - Saint-Quentin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CLESENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLESENCE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

LA MAISON DU CIL - D'H.L.M a également déposé les autres marques suivantes : Clésence AL Groupe ActionLogement


LA MAISON DU CIL - SA D'H.L.M. - 12 boulevard Roosevelt - 02100 - Saint-Quentin - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Location de biens immobiliers ; location d'appartements ; gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; services d'agences de logement [appartements] ; courtage en biens immobiliers ; estimations immobilières ; acquisition de biens immobiliers pour des tiers ;

Construction de biens immobiliers ; rénovation de biens immobiliers ; entretien de biens immobiliers ; conseils en construction, rénovation et entretien de biens immobiliers ; informations en matière de construction, rénovation et entretien de biens immobiliers ; supervision de travaux de constructions ; nettoyage de bâtiments [ménage], d'édifices [surfaces extérieures] ou de fenêtres; aménagement d'intérieur et équipement [pose, installation] d'édifices et d'immeubles ; démolition de constructions ;

Services d'accueil en hébergement temporaire [gestion des entrées et des sorties] ; location de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; réservation de logements temporaires ; hébergement temporaire de personnes âgées, d’étudiants et de jeunes travailleurs.