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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT
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SEVILLANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVILLANE
LA MAISON DU CHOCOLAT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96639838
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2016

Présentation de la marque SEVILLANE

Déposée le 27 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVILLANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT domicilié(e) 41/43 rue Paul Lescop,92000 NANTERRE (dossier no 2318478) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2318478) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVILLANE est expirée depuis le 27 août 2016.

LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : ANASTASIA , (Marque figurative) , JOLIKA , FAUST , LA MAISON DU CHOCOLAT , LA MAISON DU CHOCOLAT , MARACAIBO , RECITAL , LA MAISON DU CHOCOLAT PARIS NOIR ROBUSTE , (Marque figurative)


LA MAISON DU CHOCOLAT Société par actions simplifiée - 41/43 rue Paul Lescop,92000 NANTERRE (dossier no 2318478) - 92000 - France - SIREN 572154318


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2318478) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318478 - Publication au BOPI 2006-06-30

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie