Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4112329
Date de dépôt :
18/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/08/2024
Marque figurative de LA MAISON DU CHOCOLAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT domicilié(e) 41/43 Rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112329.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 août 2024.

LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : ANASTASIA , (Marque figurative) , JOLIKA , FAUST , LA MAISON DU CHOCOLAT , LA MAISON DU CHOCOLAT , MARACAIBO , RECITAL , LA MAISON DU CHOCOLAT PARIS NOIR ROBUSTE , LA MAISON DU CHOCOLAT


LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par actions simplifiée - 41/43 Rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 572154318


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Cacao et produits de cacao. Chocolat et produits de chocolat. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao ou de chocolat ;

Service de vente au détail et de regroupement (à l'exception du transport) de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux ;

Services de restauration (alimentation).