(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692561.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 2021.
LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201884 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 23 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237362 - Publication au BOPI 1997-05-23
Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12
Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237363 - Publication au BOPI 1997-05-23
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469688 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04