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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1692561
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2021
Marque figurative de LA MAISON DU CHOCOLAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT domicilié(e) 41/43, rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692561.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 2021.

LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : ANASTASIA , JOLIKA , FAUST , LA MAISON DU CHOCOLAT , LA MAISON DU CHOCOLAT , MARACAIBO , RECITAL , LA MAISON DU CHOCOLAT PARIS NOIR ROBUSTE , (Marque figurative) , LA MAISON DU CHOCOLAT


LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par actions simplifiée - 41/43, rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 572154318


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201884 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 23 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237362 - Publication au BOPI 1997-05-23

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237363 - Publication au BOPI 1997-05-23

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469688 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir