(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 août 1991 par LA MAISON DU CHOCOLATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685308.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 août 2011.
LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201883 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12
Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237363 - Publication au BOPI 1997-05-23
Inscription le 23 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237362 - Publication au BOPI 1997-05-23