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Marques déposées par LA MAISON DU CHOCOLATTODO
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA MAISON DU CHOCOLAT, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1678026
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2011
Marque figurative de LA MAISON DU CHOCOLAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juillet 1991 par LA MAISON DU CHOCOLATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA MAISON DU CHOCOLATTODO domicilié(e) 97-99, rue Henri Dunant, 92700 COLOMBES (dossier no 2201882) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2201882) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678026.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 2011.

LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : ANASTASIA , (Marque figurative) , JOLIKA , FAUST , LA MAISON DU CHOCOLAT , LA MAISON DU CHOCOLAT , MARACAIBO , RECITAL , LA MAISON DU CHOCOLAT PARIS NOIR ROBUSTE , (Marque figurative)


LA MAISON DU CHOCOLAT, Société en Nom Collectif - 97-99, rue Henri Dunant, 92700 COLOMBES (dossier no 2201882) - France - SIREN 572154318


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2201882) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201882 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237363 - Publication au BOPI 1997-05-23

Inscription le 23 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237362 - Publication au BOPI 1997-05-23

Produits de confiserie et notamment confiseries au chocolat, confiseries enrobés de chocolat et fourrés