LES PAVES DU FAUBOURG
Présentation de la marque LES PAVES DU FAUBOURG
Déposée le 2 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAVES DU FAUBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES PAVES DU FAUBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PAVES DU FAUBOURG est expirée depuis le 2 octobre 2022.
LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227981 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 25 avril 1995 - Transmission de propriété n°184590 - Publication au BOPI 1995-04-25
Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237363 - Publication au BOPI 1997-05-23
Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2500964 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05