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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT
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LES PAVES DU FAUBOURG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PAVES DU FAUBOURG
LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92436756
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022

Présentation de la marque LES PAVES DU FAUBOURG

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAVES DU FAUBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT domicilié(e) 41/43, rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES PAVES DU FAUBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PAVES DU FAUBOURG est expirée depuis le 2 octobre 2022.

LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : ANASTASIA , (Marque figurative) , JOLIKA , FAUST , LA MAISON DU CHOCOLAT , LA MAISON DU CHOCOLAT , MARACAIBO , RECITAL , LA MAISON DU CHOCOLAT PARIS NOIR ROBUSTE , (Marque figurative)


LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par actions simplifiée - 41/43, rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 572154318


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227981 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 25 avril 1995 - Transmission de propriété n°184590 - Publication au BOPI 1995-04-25

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237363 - Publication au BOPI 1997-05-23

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2500964 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Chocolat, produits de chocolaterie, pâtisserie et confiserie