LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1672963
Date de dépôt :
24/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
Présentation de la marque LE QUARTIER
Déposée le 24 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE QUARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT domicilié(e) 41/43, rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque LE QUARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par actions simplifiée - 41/43, rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 572154318
SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2001 n°2199287 - Publication au BOPI 2001-05-25
Inscription le 23 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237362 - Publication au BOPI 1997-05-23
Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12
Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237363 - Publication au BOPI 1997-05-23
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464566 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelèes, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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