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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT
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LA TASSE DE CHOCOLAT LA MAISON DU CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TASSE DE CHOCOLAT LA MAISON DU CHOCOLAT
LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98755123
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2028

Présentation de la marque LA TASSE DE CHOCOLAT LA MAISON DU CHOCOLAT

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TASSE DE CHOCOLAT LA MAISON DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT domicilié(e) 65 avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LA TASSE DE CHOCOLAT LA MAISON DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TASSE DE CHOCOLAT LA MAISON DU CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : ANASTASIA , (Marque figurative) , JOLIKA , FAUST , LA MAISON DU CHOCOLAT , LA MAISON DU CHOCOLAT , MARACAIBO , RECITAL , LA MAISON DU CHOCOLAT PARIS NOIR ROBUSTE , (Marque figurative)


LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par Actions Simplifiée - 65 avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France - SIREN 572154318


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388377 - Publication au BOPI 2008-10-28

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682767 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

Boisson à base de chocolat.