Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU CHOCOLAT
LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95585834
Date de dépôt :
24/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2025

Présentation de la marque LA MAISON DU CHOCOLAT

Déposée le 24 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT domicilié(e) 41/43, rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LA MAISON DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DU CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 24 août 2025.

LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : ANASTASIA , (Marque figurative) , JOLIKA , FAUST , LA MAISON DU CHOCOLAT , LA MAISON DU CHOCOLAT , MARACAIBO , RECITAL , LA MAISON DU CHOCOLAT PARIS NOIR ROBUSTE , (Marque figurative)


LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par Actions Simplifiée - 41/43, rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 572154318


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237363 - Publication au BOPI 1997-05-23

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287754 - Publication au BOPI 2005-05-09

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2015 n°2587020 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-05-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices; glace à rafraîchir