Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU CHOCOLAT
LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3766139
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2030
LA MAISON DU CHOCOLAT de LA MAISON DU CHOCOLAT

Présentation de la marque LA MAISON DU CHOCOLAT

Déposée le 13 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT domicilié(e) 65, avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LA MAISON DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DU CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 13 septembre 2030.

LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : ANASTASIA , (Marque figurative) , JOLIKA , FAUST , LA MAISON DU CHOCOLAT , LA MAISON DU CHOCOLAT , MARACAIBO , RECITAL , LA MAISON DU CHOCOLAT PARIS NOIR ROBUSTE , (Marque figurative)


LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par Actions Simplifiée - 65, avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France - SIREN 572154318


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2020 n°2747028 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-04

Café, thé, cacao et produits du cacao, sucre, riz, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Moutarde. Vinaigre, sauces (condiments). Epices. Glace à rafraîchir. Crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat et produits de chocolat. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.