Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU CHOCOLAT
LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3185162
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
LA MAISON DU CHOCOLAT de LA MAISON DU CHOCOLAT

Présentation de la marque LA MAISON DU CHOCOLAT

Déposée le 19 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT domicilié(e) 41/43, rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LA MAISON DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DU CHOCOLAT est expirée depuis le 19 septembre 2022.

LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : ANASTASIA , (Marque figurative) , JOLIKA , FAUST , LA MAISON DU CHOCOLAT , LA MAISON DU CHOCOLAT , MARACAIBO , RECITAL , LA MAISON DU CHOCOLAT PARIS NOIR ROBUSTE , (Marque figurative)


LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par actions simplifiée - 41/43, rue Paul Lescop - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 572154318


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498583 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.