LA MAISON DU CHOCOLAT
Présentation de la marque LA MAISON DU CHOCOLAT
Déposée le 24 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MAISON DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DU CHOCOLAT est expirée depuis le 24 juin 2021.
LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2001 n°2197587 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 23 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237362 - Publication au BOPI 1997-05-23
Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12
Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237363 - Publication au BOPI 1997-05-23
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464568 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02