LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1421193
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2027
Présentation de la marque LA MAISON DU CHOCOLAT
Déposée le 16 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA MAISON DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT domicilié(e) 65, avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque LA MAISON DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DU CHOCOLAT, Société par Actions Simplifiée - 65, avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France - SIREN 572154318
SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Renouvellement sans limitation n°2088301 - Publication au BOPI 1997-21
Renouvellement sans limitation le 22 février 2007 n°2334943 - Publication au BOPI 2007-02-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237363 - Publication au BOPI 1997-05-23
Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12
Inscription le 23 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237362 - Publication au BOPI 1997-05-23
Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641606 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glaces. Vins spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA MAISON DU CHOCOLAT"
