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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT
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HABANERA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HABANERA
LA MAISON DU CHOCOLAT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94542468
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014

Présentation de la marque HABANERA

Déposée le 26 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABANERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CHOCOLAT domicilié(e) 41/43, rue Paul Lescop,92000 NANTERRE (dossier no 2271677) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 154 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2271677) - 78220 - France.

La marque HABANERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HABANERA est expirée depuis le 26 octobre 2014.

LA MAISON DU CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : ANASTASIA , (Marque figurative) , JOLIKA , FAUST , LA MAISON DU CHOCOLAT , LA MAISON DU CHOCOLAT , MARACAIBO , RECITAL , LA MAISON DU CHOCOLAT PARIS NOIR ROBUSTE , (Marque figurative)


LA MAISON DU CHOCOLAT Société par Actions Simplifiée - 41/43, rue Paul Lescop,92000 NANTERRE (dossier no 2271677) - 92000 - France - SIREN 572154318


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2271677) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2004 n°2271677 - Publication au BOPI 2004-09-03

Inscription le 25 avril 1995 - Transmission de propriété n°184590 - Publication au BOPI 1995-04-25

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 20 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201170 - Publication au BOPI 1996-05-20

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Cacao; pâtisserie et confiserie; chocolat et produits de chocolaterie