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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CHAMPAGNE
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POL GESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POL GESSE
LA MAISON DU CHAMPAGNE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94541511
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque POL GESSE

Déposée le 18 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POL GESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CHAMPAGNE domicilié(e) 9, avenue Paul Chandon, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque POL GESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POL GESSE est expirée depuis le 18 octobre 2004.


LA MAISON DU CHAMPAGNE (S.A.R.L.) - 9, avenue Paul Chandon, 51200 EPERNAY - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Vins de provenance française, à savoir champagne