Déposée le 18 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU CANEVAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MC LA MAISON DU CANEVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU CANEVAS domicilié(e) 21 RUE THOMAS EDISON - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 209 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DU CANEVAS domicilié(e) 21 RUE THOMAS EDISON - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.
La marque MC LA MAISON DU CANEVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DU CANEVAS, SOCIETE ANONYME - 21 RUE THOMAS EDISON - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 384209821
LA MAISON DU CANEVAS - 21 RUE THOMAS EDISON - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2533179 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-20
Fils de coton, laine et de toutes matières destinées à broder. Echeveaux. Toiles à canevas, toiles à broder abécédaire, borderies, aiguilles, crochets. Encadrement.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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