Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Griffe d'Ellee
la maison du Canal - Régie de quartier Paris 10, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3973798
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2023
La Griffe d\'Ellee de la maison du Canal - Régie de quartier Paris 10

Présentation de la marque La Griffe d'Ellee

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2013 par l'association loi 1901 la maison du Canal - Régie de quartier Paris 10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Griffe d'Ellee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 la maison du Canal - Régie de quartier Paris 10 domicilié(e) 13 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 274 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la maison du Canal - Régie de quartier Paris 10, M. Jean-Louis LIENARD domicilié(e) 13 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France.

La marque La Griffe d'Ellee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Griffe d'Ellee est expirée depuis le 10 janvier 2023.


la maison du Canal - Régie de quartier Paris 10, Association loi 1901 - 13 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France - SIREN 512274309


la maison du Canal - Régie de quartier Paris 10, M. Jean-Louis LIENARD - 13 rue Louis Blanc - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates.