Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU BOUTON
La maison du bouton, Sasu

Numéro de dépôt :
3771925
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2030
LA MAISON DU BOUTON de La maison du bouton

Présentation de la marque LA MAISON DU BOUTON

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par La maison du boutonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DU BOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est La maison du boutonTODO domicilié(e) 64 Rue Jean Eymar, 64 rue Jean Eymar, 05000 GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 023 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La maison du bouton, Sasu, Mme FENOLI Estelle domicilié(e) 64 Rue Jean Eymar, 05000 GAP - France.

La marque LA MAISON DU BOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DU BOUTON arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

La maison du bouton a également déposé les autres marques suivantes : ENVY DE FEMME , Estellance


La maison du bouton, Sasu - 64 Rue Jean Eymar, 64 rue Jean Eymar, 05000 GAP - France - SIREN 411023690


La maison du bouton, Sasu, Mme FENOLI Estelle - 64 Rue Jean Eymar, 05000 GAP - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760232 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.