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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU BON CAFE
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TERRA 1958
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA 1958
LA MAISON DU BON CAFE, SAS

Numéro de dépôt :
3815158
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
TERRA 1958 de LA MAISON DU BON CAFE

Présentation de la marque TERRA 1958

Déposée le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU BON CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA 1958 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU BON CAFE domicilié(e) ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 717 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DU BON CAFE domicilié(e) ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France.

La marque TERRA 1958 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA 1958 est expirée depuis le 16 mars 2021.

LA MAISON DU BON CAFE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU BON Café L'espresso qui fait durer le plaisir , STELLA , LA MAISON DU BON CAFÉ – CHOCOLAT PLAISIRS. , LE SAINT CHOCOLAT POUDRE DE CHOCOLAT , LE SAINT CHOCOLAT GOURMAND , LE SAINT CHOCOLAT LES FRAPPES , LA MAISON DU BON Café CONCEPT , ines LE CAFÉ BIO HAUTE COUTURE , MAISON DU BON CAFÉ KFE , JUNGLEXPRESSO


LA MAISON DU BON CAFE, SAS - ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 782717730


LA MAISON DU BON CAFE - ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 8 septembre 2011 - Retrait partiel n°557409 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, à l'exclusion des produits de snacking (grignotage) et des produits à base de racines comestibles et de fruits.

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, mise à disposition de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.