Marque expirée - Marque en non vigueur

RESTAURANT le carré noir
LA MAISON DU BON CAFÉ, S.A.

Numéro de dépôt :
3643768
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2019
RESTAURANT le carré noir de LA MAISON DU BON CAFÉ

Présentation de la marque RESTAURANT le carré noir

Déposée le 10 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU BON CAFÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAURANT le carré noir »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAISON DU BON CAFÉ domicilié(e) Z.I. Les Iscles - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 717 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DU BON CAFÉ, S.A. au Capital de 566 000 Euros domicilié(e) Z.I. Les Iscles - 13160 - CHATEAURENARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT le carré noir est expirée depuis le 10 avril 2019.

LA MAISON DU BON CAFÉ a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU BON Café L'espresso qui fait durer le plaisir , STELLA , LA MAISON DU BON CAFÉ – CHOCOLAT PLAISIRS. , LE SAINT CHOCOLAT POUDRE DE CHOCOLAT , LE SAINT CHOCOLAT GOURMAND , LE SAINT CHOCOLAT LES FRAPPES , LA MAISON DU BON Café CONCEPT , ines LE CAFÉ BIO HAUTE COUTURE , MAISON DU BON CAFÉ KFE , JUNGLEXPRESSO


LA MAISON DU BON CAFÉ, S.A. - Z.I. Les Iscles - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 782717730


LA MAISON DU BON CAFÉ, S.A. au Capital de 566 000 Euros - Z.I. Les Iscles - 13160 - CHATEAURENARD - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour farine à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.