Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU BON CAFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE SAINT CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU BON CAFE domicilié(e) ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 717 730 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD domicilié(e) ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France.
La marque LE SAINT CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DU BON CAFE, SAS - ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 782717730
LA MAISON DU BON CAFE, Mme. CHRISTELE REYNAUD - ZI DES ISCLES - 13160 - CHATEAURENARD - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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