Déposée par voie électronique le 8 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) la maison du bon café
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JAPANESE GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) la maison du bon café domicilié(e) ZI des Iscles, ZI des Iscles - 13160 - Chateaurenard - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la maison du bon café domicilié(e) ZI des Iscles, ZI des Iscles - 13160 - Chateaurenard - France.
La marque JAPANESE GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
la maison du bon café, sas - ZI des Iscles, ZI des Iscles - 13160 - Chateaurenard - France
la maison du bon café - ZI des Iscles, ZI des Iscles - 13160 - Chateaurenard - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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