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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU BON CAFE
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ines LE CAFÉ BIO HAUTE COUTURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ines LE CAFÉ BIO HAUTE COUTURE
LA MAISON DU BON CAFE, SAS

Numéro de dépôt :
3772690
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2030
ines LE CAFÉ BIO HAUTE COUTURE de LA MAISON DU BON CAFE

Présentation de la marque ines LE CAFÉ BIO HAUTE COUTURE

Déposée le 7 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU BON CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ines LE CAFÉ BIO HAUTE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU BON CAFE domicilié(e) ZI DES ISCLES, 13160 CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 717 730 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DU BON CAFE, SAS, Mme REYNAUD CHRISTELE domicilié(e) ZI DES ISCLES, 13160 CHATEAURENARD - France.

La marque ines LE CAFÉ BIO HAUTE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ines LE CAFÉ BIO HAUTE COUTURE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2030.

LA MAISON DU BON CAFE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU BON Café L'espresso qui fait durer le plaisir , STELLA , LA MAISON DU BON CAFÉ – CHOCOLAT PLAISIRS. , LE SAINT CHOCOLAT POUDRE DE CHOCOLAT , LE SAINT CHOCOLAT GOURMAND , LE SAINT CHOCOLAT LES FRAPPES , LA MAISON DU BON Café CONCEPT , MAISON DU BON CAFÉ KFE , JUNGLEXPRESSO , LE SAINT CHOCOLAT, COLLECTION NOIR EBENE


LA MAISON DU BON CAFE, SAS - ZI DES ISCLES, 13160 CHATEAURENARD - France - SIREN 782717730


LA MAISON DU BON CAFE, SAS, Mme REYNAUD CHRISTELE - ZI DES ISCLES, 13160 CHATEAURENARD - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763490 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.