Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITERIE NORMANDE
LA MAISON DU BISCUIT

Numéro de dépôt :
4484595
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
BISCUITERIE NORMANDE de LA MAISON DU BISCUIT

Présentation de la marque BISCUITERIE NORMANDE

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par LA MAISON DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITERIE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est LA MAISON DU BISCUIT domicilié(e) Le Hameau Costard - 50270 - SORTOSVILLE EN BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Bastien MASSON domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque BISCUITERIE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE NORMANDE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.

LA MAISON DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA MAISON DU BISCUIT , PATOUF , Pâtisseries Normandes , BISCUITERIE NORMANDE fondée en 1905 , MB , Biscuiterie de Normandie , Normandie Biscuits , Pâtissier Normand , PIOUF PIOUF


LA MAISON DU BISCUIT - Le Hameau Costard - 50270 - SORTOSVILLE EN BEAUMONT - France


FIDAL, Monsieur Bastien MASSON - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Confiserie; chocolats; biscuits; gâteaux; pâtisseries; pain; glaces alimentaires ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de Confiserie, chocolats, biscuits, gâteaux, pâtisseries, pain, glaces alimentaires.