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Marques déposées par La Maison du Billard
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BILLARD A ELASTIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BILLARD A ELASTIQUE
La Maison du Billard

Numéro de dépôt :
4327303
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2027
BILLARD A ELASTIQUE de La Maison du Billard

Présentation de la marque BILLARD A ELASTIQUE

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par La Maison du Billard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BILLARD A ELASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est La Maison du Billard domicilié(e) 5 bis rue des soupirs - 62840 - Sailly sur la lys - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Roge domicilié(e) 5 RUE Des soupirs - 62840 - Sailly sur la lys - France.

La marque BILLARD A ELASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLARD A ELASTIQUE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.


La Maison du Billard - 5 bis rue des soupirs - 62840 - Sailly sur la lys - France


Philippe Roge - 5 RUE Des soupirs - 62840 - Sailly sur la lys - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels  ; appareils de culture physique  ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche  ; balles et ballons de jeux  ; queues de billard  ; billes de billard  ; jeux de cartes  ; patins à glace  ; patins à roulettes  ; trottinettes [jouets]  ; planches à voile  ; planches pour le surf  ; raquettes  ; raquettes à neige ; skis  ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)  ; maquettes [jouets]  ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.