Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Panier Berrichon création MB
ASSOCIATION “ LA MAISON DU BERRY ”, Association

Numéro de dépôt :
98734937
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2028

Présentation de la marque Le Panier Berrichon création MB

Déposée le 2 juin 1998 par l'association loi 1901  LA MAISON DU BERRY  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Panier Berrichon création MB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est l'association loi 1901  LA MAISON DU BERRY  domicilié(e) QUARTIER PATOFLE, 18 IMPASSE LAURIERS - 40630 - SABRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 572 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DU BERRY, M. MILLOT MICHEL domicilié(e) QUARTIER PATOFLE, 18 IMPASSE LAURIERS - 40630 - SABRES - France.

La marque Le Panier Berrichon création MB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Panier Berrichon création MB arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.

 LA MAISON DU BERRY  a également déposé les autres marques suivantes : Le PANIER DU CHER En BERRY CREATION MB , LE DUC DE BERRY


ASSOCIATION “ LA MAISON DU BERRY ”, Association - QUARTIER PATOFLE, 18 IMPASSE LAURIERS - 40630 - SABRES - France - SIREN 414572420


LA MAISON DU BERRY, M. MILLOT MICHEL - QUARTIER PATOFLE, 18 IMPASSE LAURIERS - 40630 - SABRES - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2008 n°2377239 - Publication au BOPI 2008-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685544 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-06-25

Panier non métallique contenant des produits spécifiques du Berry : Liqueurs, pâtés, pâtisseries et confiseries, huiles comestibles, produits laitiers, fromages, lentilles (légume) conservées bénéficiant de l'indication géographique protégée " lentilles vertes du Berry ", lentilles (légume) fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée " lentilles vertes du Berry ", fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des lentilles) ; gelées et confitures, miel, jus de fruits et sirops, vaisselles en verre, vaisselles en grès, porcelaine ou faïence, tous les produits, ci-dessus étant fabriqués dans les deux départements du Berry, le Cher et l'Indre.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.