LE DUC DE BERRY
Présentation de la marque LE DUC DE BERRY
Déposée le 23 juin 1998 par l'association loi 1901 LA MAISON DU BERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE DUC DE BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE DUC DE BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUC DE BERRY est expirée depuis le 23 juin 2008.
LA MAISON DU BERRY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31