Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CUVIER DES AMIS
LA MAISON DES VIGNERONS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1311845
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2005

Présentation de la marque LE CUVIER DES AMIS

Déposée le 4 juin 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA MAISON DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CUVIER DES AMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA MAISON DES VIGNERONS domicilié(e) 69115 CHIROUBLES (dossier no 2045480) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2045480) - France.

La marque LE CUVIER DES AMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CUVIER DES AMIS est expirée depuis le 4 juin 2005.

LA MAISON DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SOURCE , DOMAINE DE DRUCHARME , La vigneronne , DOMAINE DE CROZ DE SANDRE , DOMAINE DES ROCHEROTS , CUVEE DES DEUX BREDINS , CUVEE VIDAME DE ROCSAIN , DOMAINE DE LA ROCHETAILLEE


LA MAISON DES VIGNERONS Société Coopérative Agricole - 69115 CHIROUBLES (dossier no 2045480) - France - SIREN 301165361


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2045480) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1995 n°2045480 - Publication au BOPI 1995-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Des vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.