Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE VIDAME DE ROCSAIN
LA MAISON DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
93457901
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2013

Présentation de la marque CUVEE VIDAME DE ROCSAIN

Déposée le 26 février 1993 par la société LA MAISON DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE VIDAME DE ROCSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société LA MAISON DES VIGNERONS domicilié(e) SOCIÉTÉ EN COMMANDITE PAR ACTIONS,69115 CHIROUBLES (dossier no 2231274) - 69115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 868 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DES VIGNERONS domicilié(e) 69115 CHIROUBLES (dossier no 2231274) - France.

La marque CUVEE VIDAME DE ROCSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE VIDAME DE ROCSAIN est expirée depuis le 26 février 2013.

LA MAISON DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SOURCE , DOMAINE DE DRUCHARME , LE CUVIER DES AMIS , La vigneronne , DOMAINE DE CROZ DE SANDRE , DOMAINE DES ROCHEROTS , CUVEE DES DEUX BREDINS , DOMAINE DE LA ROCHETAILLEE


LA MAISON DES VIGNERONS - SOCIÉTÉ EN COMMANDITE PAR ACTIONS,69115 CHIROUBLES (dossier no 2231274) - 69115 - France - SIREN 329868236


LA MAISON DES VIGNERONS - 69115 CHIROUBLES (dossier no 2231274) - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2002 n°2231274 - Publication au BOPI 2002-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières