Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DEUX BREDINS
LA MAISON DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
1289119
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2004

Présentation de la marque CUVEE DES DEUX BREDINS

Déposée le 6 novembre 1984 par la société LA MAISON DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES DEUX BREDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA MAISON DES VIGNERONS domicilié(e) 69115 CHIROUBLES (dossier no 2037347) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 868 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2037347) - France.

La marque CUVEE DES DEUX BREDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES DEUX BREDINS est expirée depuis le 6 novembre 2004.

LA MAISON DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SOURCE , DOMAINE DE DRUCHARME , LE CUVIER DES AMIS , La vigneronne , DOMAINE DE CROZ DE SANDRE , DOMAINE DES ROCHEROTS , CUVEE VIDAME DE ROCSAIN , DOMAINE DE LA ROCHETAILLEE


LA MAISON DES VIGNERONS - 69115 CHIROUBLES (dossier no 2037347) - France - SIREN 329868236


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2037347) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 1994 n°2037347 - Publication au BOPI 1994-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Des vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.