Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHANTEPERDRIX
LA MAISON DES VIGNERONS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1359233
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2016

Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTEPERDRIX

Déposée le 12 juin 1986 par la société LA MAISON DES VIGNERONS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CHANTEPERDRIX »

Le déposant est la société LA MAISON DES VIGNERONS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 69115 CHIROUBLES (dossier no 2318352) - 69115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DES VIGNERONS domicilié(e) 69115 CHIROUBLES (dossier no 2318352) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CHANTEPERDRIX est expirée depuis le 12 juin 2016.

LA MAISON DES VIGNERONS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE CUVIER DES AMIS , Cuvée de la Chenevière


LA MAISON DES VIGNERONS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 69115 CHIROUBLES (dossier no 2318352) - 69115 - France - SIREN 301165361


LA MAISON DES VIGNERONS - 69115 CHIROUBLES (dossier no 2318352) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318352 - Publication au BOPI 2006-06-29

Renouvellement sans limitation n°2064962 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Chanteperdrix.