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Marques déposées par la société LA Maison des Vignerons Societé Cooperative Agricole Agréee
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DOMAINE LA VIOLETTERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA VIOLETTERIE
LA Maison des Vignerons Societé Cooperative Agricole Agréee

Numéro de dépôt :
98759447
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2018

Présentation de la marque DOMAINE LA VIOLETTERIE

Déposée le 10 novembre 1998 par la société LA Maison des Vignerons Societé Cooperative Agricole Agréee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA VIOLETTERIE »

Le déposant est la société LA Maison des Vignerons Societé Cooperative Agricole Agréee domicilié(e) Le Bourg,69115 CHIROUBLES (dossier no 2386161) - 69115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DES VIGNERONS domicilié(e) LE BOURG,69115 CHIROUBLES (dossier no 2386161) - 69115 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA VIOLETTERIE est expirée depuis le 10 novembre 2018.


LA Maison des Vignerons Societé Cooperative Agricole Agréee - Le Bourg,69115 CHIROUBLES (dossier no 2386161) - 69115 - France - SIREN 301165361


LA MAISON DES VIGNERONS - LE BOURG,69115 CHIROUBLES (dossier no 2386161) - 69115 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386161 - Publication au BOPI 2008-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine la violetterie.