Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée
/
DOMAINE DE LA GRENOUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRENOUILLE
LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée)

Numéro de dépôt :
3067464
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRENOUILLE

Déposée le 17 novembre 2000 par LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA GRENOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée), domicilié(e) Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DES VIGNERONS - France.

La marque DOMAINE DE LA GRENOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRENOUILLE est expirée depuis le 17 novembre 2010.

LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée a également déposé les autres marques suivantes : Domaine CHANTE-GRILLONS , Cuvée de la BICHERAIE , Domaine des Charmilles , DOMAINE DES TROIS TROUSSEES , La Maison des Vignerons , DOMAINE ROCHE BOITON , DOMAINE DES MONTERNIERS


LA MAISON DES VIGNERONS (Société Coopérative Agricole Agréée) - Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France


LA MAISON DES VIGNERONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la grenouille.