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Marques déposées par LA MAISON DES VIGNERONS DU PERREON (S.I.C.A
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VIGNERONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNERONS
LA MAISON DES VIGNERONS DU PERREON (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1699846
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
30/01/2001

Présentation de la marque VIGNERONS

Déposée le 30 janvier 1991 par LA MAISON DES VIGNERONS DU PERREON (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA MAISON DES VIGNERONS DU PERREON (S.I.C.A.), domicilié(e) 69460 LE PERREON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSUEL - France.

La marque VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS est expirée depuis le 30 janvier 2001.


LA MAISON DES VIGNERONS DU PERREON (S.I.C.A.) - 69460 LE PERREON - France


BISSUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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