Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNERONS
Numéro de dépôt :
1699846
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
30/01/2001
Présentation de la marque VIGNERONS
Déposée le 30 janvier 1991 par LA MAISON DES VIGNERONS DU PERREON (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS est expirée depuis le 30 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12