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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DES SENTEURS
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L'AROMA GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AROMA GOURMAND
LA MAISON DES SENTEURS, SARL

Numéro de dépôt :
3969466
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/12/2022
L\'AROMA GOURMAND de LA MAISON DES SENTEURS

Présentation de la marque L'AROMA GOURMAND

Déposée le 13 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DES SENTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AROMA GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DES SENTEURS domicilié(e) U SALVADORAGHJU - 20117 - OCANA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DES SENTEURS domicilié(e) U SALVADORAGHJU - 20117 - OCANA - France.

La marque L'AROMA GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AROMA GOURMAND est expirée depuis le 13 décembre 2022.

LA MAISON DES SENTEURS a également déposé les autres marques suivantes : CORSICA PAM L'ESPRIT AROMA


LA MAISON DES SENTEURS, SARL - U SALVADORAGHJU - 20117 - OCANA - France


LA MAISON DES SENTEURS - U SALVADORAGHJU - 20117 - OCANA - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.