Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESEAU EMERGENCE
LA MAISON DES PROFESSIONS (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1590193
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2010

Présentation de la marque RESEAU EMERGENCE

Déposée le 3 mai 1990 par l'association loi 1901 LA MAISON DES PROFESSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESEAU EMERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LA MAISON DES PROFESSIONS domicilié(e) 40 rue Eugène Jacquet, 59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2160279) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet beau de lomenie domicilié(e) (dossier no 2160279) - France.

La marque RESEAU EMERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESEAU EMERGENCE est expirée depuis le 3 mai 2010.

LA MAISON DES PROFESSIONS a également déposé les autres marques suivantes : RESALLIANCE , RESEAU DES ORGANISATIONS CITOYENNES , ALLIANCE DES ORGANISATIONS CITOYENNES


LA MAISON DES PROFESSIONS (Association Loi 1901) - 40 rue Eugène Jacquet, 59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2160279) - France


Cabinet beau de lomenie - (dossier no 2160279) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2160279 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

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