Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TISSAGES DE MAÏTÉ
LA MAISON DES PRODUITS BASQUES, Sarl, 42 Quai des Corsaires, BAYONNE (Pyrénées Atlantiques).

Numéro de dépôt :
1165172
Date de dépôt :
06/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES TISSAGES DE MAÏTÉ

Déposée le 6 novembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DES PRODUITS BASQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TISSAGES DE MAÏTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DES PRODUITS BASQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque LES TISSAGES DE MAÏTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES TISSAGES DE MAÏTÉ est expirée depuis le 6 novembre 1990.

LA MAISON DES PRODUITS BASQUES a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DES PRODUITS BASQUES


LA MAISON DES PRODUITS BASQUES, Sarl, 42 Quai des Corsaires, BAYONNE (Pyrénées Atlantiques). - France


cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.