Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison des Paysans Landais. Produits du terroir. Des agriculteurs vous accueillent.
La Maison des Paysans Landais, Association

Numéro de dépôt :
3825353
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2021
La Maison des Paysans Landais. Produits du terroir. Des agriculteurs vous accueillent. de La Maison des Paysans Landais

Présentation de la marque La Maison des Paysans Landais. Produits du terroir. Des agriculteurs vous accueillent.

Déposée le 21 avril 2011 par La Maison des Paysans Landais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison des Paysans Landais. Produits du terroir. Des agriculteurs vous accueillent. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est La Maison des Paysans Landais, Association domicilié(e) 52, route du Moulin - 40190 - SAINT CRICQ VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Maison des Paysans Landais domicilié(e) 52, route du Moulin - 40190 - SAINT CRICQ VILLENEUVE - France.

La marque La Maison des Paysans Landais. Produits du terroir. Des agriculteurs vous accueillent. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison des Paysans Landais. Produits du terroir. Des agriculteurs vous accueillent. est expirée depuis le 21 avril 2021.


La Maison des Paysans Landais, Association - 52, route du Moulin - 40190 - SAINT CRICQ VILLENEUVE - France


La Maison des Paysans Landais - 52, route du Moulin - 40190 - SAINT CRICQ VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Viande (à l'exception de la viande de volaille) ; volaille bénéficiant des indications géographiques protégées suivantes : “ canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, “ volailles des Landes ”, poisson et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des asperges ; asperges bénéficiant de l'indication géographique protégée « Asperges des sables des Landes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), cidres, digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques.